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Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et …

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… naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… tannates et autres dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte …

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… tannates et autres dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des … contraceptives à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides;        ij)   les préparations …

Legal note

… peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des … contraceptives à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides;        ij)   les préparations …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du … (lévulose)), y compris ceux en solution aqueuse ( n° 29.40 ). e) Les préparations pharmaceutiques sucrées ( …

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… et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; …

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… contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… 85.19 ou 85.21 (n° 85.22) ou des n°s 85.25 à 85.28 (n° 85.29);        h)     les articles du n° 87.14;        …

Legal note

… 85.19 ou 85.21 (n° 85.22) ou des n°s 85.25 à 85.28 (n° 85.29);        h)     les articles du n° 87.14;        …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… 637 300 824 400 961 2.‑   Au sens des n°s 4804.21 et 4804.29, sont considérés comme papiers Kraft pour sacs de grande … sens travers (kN/m) Grammage de base (g/m 2 ) x 0,1143 ─ 0,829 CONSIDERATIONS GENERALES Dans les Notes explicatives qui …

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… 637 300 824 400 961 2.‑   Au sens des n°s 4804.21 et 4804.29, sont considérés comme papiers Kraft pour sacs de grande …

Section XI

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… ou des paragraphes a) à h) de la Note1 du Chapitre29. CONSIDERATIONS GENERALES Sauf dispositions contraires, … ). B) Distinction entre les composés des Chapitres28 et 29. (Note2) Parmi les composés contenant du carbone, seuls …

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… ou des paragraphes a) à h) de la Note1 du Chapitre29. …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

…          B)  A l’exclusion des produits des Chapitres 28 ou 29, aux fins du classement des matériaux de référence … isolément (ces produits relèvent des Chapitres 28 ou 29  généralement), sauf , toutefois, les produits énumérés … les préparations alimentaires, les alcools de sucre du n° 29.05, les amino‑acides essentiels du n° 29.22, la lécithine …

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…          B)  A l’exclusion des produits des Chapitres 28 ou 29, aux fins du classement des matériaux de référence …