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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). - Traités avec … - - De pin ( Pinus spp. ), autres 4403.23 - - De sapin ( Abies spp. ) et d’épicéa ( Picea spp. ), dont la plus grande … de l'arbre, formée des couches annuelles les plus récentes (aubier), a été enlevée pour éviter la détérioration du bois …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de … bitumineux. Les huiles brutes ainsi obtenues peuvent avoir subi les opérations suivantes : 1) Décantation. 2) Dessalage. 3) Déshydratation. 4) Stabilisation pour en régulariser la tension de vapeur. 5) …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations … en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), …
Explanatory notes
… 87.12 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), … que d'une seule jambe). 5) Les bicyclettes équipées de stabilisateurs à petites roues latérales, généralement fixés …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 … ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de … ou non. Toutefois, les boîtiers qui ne sont pas des types habituellement utilisés en horlogerie et qui sont plutôt de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, … en rouleaux à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés ( n°s 37.01 ou 37.02 ). … préparés pour des usages photographiques, mais non encore sensibilisés, par exemple, les papiers et cartons gélatinés, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations … en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …