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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même … caoutchouc vulcanisé est renforcée par une stratification constituée, par exemple, d'un ou de plusieurs plis textiles …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. … Autres 6404.20 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué La présente position couvre les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion) …Classification opinions
… sucres fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour l’alimentation … : 1991 … 2. Préparation présentée sous forme de poudre, constituée d'un isolat de protéines de soja (75,05 %), d'un …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu … une matière colorante soluble dans le liant. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, est constitué soit par des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a … voitures d'enfants ou pour les échafaudages, la charpente tubulaire et la construction de bâtiments. Les « tubes …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. …
Explanatory notes
… de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. 2842.10 ‑ Silicates doubles ou complexes y compris … l'action de la chaleur, à l'étincelle, par exemple. Ils constituent des explosifs d'amorçage employés dans la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … bavisant … bazlitoran … béclanorsen … bédérocine … béfétupitant … belnacasan … béloxépine … belvarafénib … … … finafloxacine … firsocostat … firuglipel … fisogatinib … fitusiran … fluralaner … foliglurax … fomivirsen … forétinib … … trafermine … trécovirsen … trélansérine … troxacitabine … tulrampator … udonitrectag … ularitide … ulifloxacin … …Classification opinions
… d'un alcool dihydrique avec l'acide phosphonique, dont la structure comporte un cycle pyrimidine condensé (purine). …Section V > Chapitre 25 > Position 2513 > 2513.20
… Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels …