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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… Parmi les articles repris dans la présente position, on peut citer : 1) Les papiers et cartons filtres, plissés … pour la fabrication des sacs. 10) Les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard et similaires (voir la … Note 11 du présent Chapitre), c'est‑à‑dire déjà pourvus des perforations nécessaires à la commande des métiers (papiers …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes … actionnés par un moteur ou tirés ou poussés par une tierce personne. Parmi ces jouets, on peut citer : 1) Les tricycles, triporteurs et articles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central …
Explanatory notes
… par exemple), restent classées ici. Les chaudières à vapeur peuvent être chauffées par un combustible solide, liquide ou … des chaudières sont très variables. Les chaudières de petites dimensions sont généralement présentées assemblées, … l'eau est soumise à une pression relativement élevée permettant d'en porter la température à un niveau nettement …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et … outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …
Explanatory notes
… outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 8214.10 - … , les grattoirs (grattoirs‑canifs et autres ), les petits taille‑crayons et leurs lames ( à l'exclusion des … (y compris les limes à ongles) . Parmi ces outils on peut citer les limes à ongles (droites ou pliantes), les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y … les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes …
Explanatory notes
… particulières en vue desquelles certains d'entre eux peuvent être plus spécialement conçus, y compris les lampes … gazeuse); elle est le plus souvent en verre blanc, mais peut être aussi en verre coloré et porte à sa base (culot) … interne de l'enveloppe est enduite, sous forme d'une mince pellicule, de substances spéciales qui transforment les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2840
… Borates; peroxoborates (perborates). …
Explanatory notes
… 28.40 ‑ Borates; peroxoborates (perborates). ‑ Tétraborate de … les borates naturels de calcium ou l'acide borique. Il peut être à l'état anhydre ou cristallisé (avec 5 ou 10 H 2 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… Peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4
… De l'espèce porcine …
Section I > Chapitre 1 > Position 0104 > 0104.10
… De l'espèce ovine …
Section I > Chapitre 1 > Position 0104 > 0104.20
… De l'espèce caprine …