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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux …
Explanatory notes
… celles figurant déjà sur la plaque (addition d'un numéro de série sur une plaque donnant toutes les caractéristiques … également les chiffres, lettres et motifs isolés devant servir à la fabrication des plaques susmentionnées, les jeux … ni lettres, ni chiffres ou dessins, ou comportant seulement des indications d'un caractère accessoire par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.30
… Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.82
… A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour … similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple …
Classification opinions
… et 2°) par un anneau denté également en métal destiné à servir de support à la partie mobile de cette machine, de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux … (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… 65.01 - Cloches non dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux … (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. A) Cloches … international. Le bastissage est ensuite soumis à toute une série d'opérations (semoussage, caillotage, foulage, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles, composé de feuilles contre-collées en verre entre lesquelles …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.2 > 2620.21
… Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. …