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Système harmonisé
Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC … des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces … à leur utilisation initiale, ne relèvent pas du Chapitre 49 mais demeurent classés dans les positions mentionnées …Legal note
… des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de … du feutre, du papier de tenture ou d’emballage, des matières plastiques, du linoléum, du cuir, du caoutchouc, …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même … y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. …
Explanatory notes
… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même … « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. 5702.10 ‑ Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », … et tapis similaires comportant un plancher solide, masqué soit par une surface veloutée , c'est‑à‑dire un …Section VI > Chapitre 32
… ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend …Legal note
… des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages … n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04; c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les … et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, … similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre …
Explanatory notes
… 42.02 ‑ Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les … et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, … similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre …Section XI > Chapitre 54
… synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑ … 1) Fibres d'acryliques : Les fibres composées de macromolécules linéaires et présentant dans la composition macromoléculaire au moins 85 %, en poids, du motif …Legal note
… s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑ Les n°s 54.02 et 54.03 ne …Classification opinions
… décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les …
Explanatory notes
… 84.74 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur … un couteau destiné à découper la bande transversalement de manière à former une étiquette et d'un levier de commande dont la manoeuvre entraîne simultanément l'impression de la bande, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, …
Explanatory notes
… 84.52 ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les … purement décoratifs, tels que les effets de broderie, mais non cependant les machines spéciales exclusivement …Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5 > 0709.55
… Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma …