Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. … pas : a) les levures (n° 21.02); b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non … de gélatine (Chapitre 49). 2.- Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits …Legal note
… pas : a) les levures (n° 21.02); b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non … de gélatine (Chapitre 49). 2.- Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour … le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) les shampooings, … les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface …Legal note
… le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) les shampooings, … les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface … 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, …
Explanatory notes
… et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, par procédés électrochimiques, … de leur surface. Elles doivent satisfaire à trois conditions essentielles : 1 ° ) travailler par enlèvement …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …
Classification opinions
… de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en électrocardiographie (ECG), en cystoscopie ou dans le cadre des échographies. Adoption : 1997 …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par … boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …
Explanatory notes
… 84.25 ‑ Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. ‑ Palans : 8425.11 ‑ ‑ A moteur … aux appareils autopropulsés ou autres appareils mobiles ainsi qu'aux appareils à fonctions multiples et aux machines …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique, métronomes et diapasons de tous types. 9209.30 ‑ Cordes harmoniques …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y …