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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois … rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …
Explanatory notes
… 44.08 ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois … rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 4408.10 - De conifères …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.4 > 8432.42
… Distributeurs d'engrais …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au … position comprend les tapisseries en tous textiles, qu'il s'agisse de tapisseries fabriquées par tissage à la main ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité … ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité … ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.40
… Eclisses et selles d'assise …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se …
Explanatory notes
… destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones … et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau …