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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes … vinylique est un polymère dont le motif monomère possède la formule et où la liaison C―X n'est ni une liaison … et épaississants dans les peintures, dans les produits pharmaceutiques et cosmétiques ainsi que dans les textiles. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, … à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… 29.37 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, … d’inhiber ou de stimuler le fonctionnement d’organes déterminés, soit en agissant directement sur ces organes … soit en déclenchant la synthèse ou la sécrétion de systèmes hormonaux secondaires ou tertiaires. Une des …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). …
Explanatory notes
… à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main) (+). …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets … des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des …
Explanatory notes
… ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets … des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs …
Explanatory notes
… (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en … La présente position englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur …
Explanatory notes
… dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur … une proportion de quelques pour cent, de certains additifs (germanium iode, par exemple), en vue de l'emploi visé en …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par … de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. …