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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; …
Explanatory notes
… et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; … exclus de la présente position ( n° 42.01 ). II.‑ ATTELLES, GOUTTIERES ET AUTRES ARTICLES ET APPAREILS POUR FRACTURES … fixés sur le patient lui‑même (c'est le cas notamment des gouttières en fils métalliques, en zinc, en bois, etc., pour …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les …
Explanatory notes
… vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres …