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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, …
Explanatory notes
… ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, … Langoustines ( Nephrops norvegicus ) 0306.16 ‑ ‑ Crevettes d’eau froide ( Pandalus spp ., Crangon crangon ) 0306.17 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Classification opinions
… grasse (moins de 1,5 %), de cendres (moins de 4,5 %) et d'eau (moins de 6 %). Ce produit est utilisé pour enrichir … 20 % de protéines lactosériques), des cendres (7,4 %), de l'eau (5,1 %), des résidus de lactose (1 %) et des matières …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… 1. Verre de protection pour écran de tableau de bord numérique de véhicule automobile, en verre … Il est fixé à 5 - 7 cm du module LCD qui fait office de tableau de bord. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières …
Explanatory notes
… mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10
… Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux …
Classification opinions
… incorporé qui amène à la hauteur voulue le « plateau » choisi contenant les documents à consulter. …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour …
Classification opinions
… pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption : 1997 … 2. Crème de couleur blanche … La crème est appliquée sur la peau et ensuite rincée à l’eau. Les agents tensio-actifs contenus dans ce produit …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… ou d'enveloppes pour disques de phonographe, présentés en rouleaux d'une largeur supérieure à 15 cm ou en feuilles … inférieure à celle de la bande en papier, présentées en rouleaux et destinées à l'emballage de bonbons. Adoption : …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). - Bateaux …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …