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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de …
Explanatory notes
… 25.20 - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de … pour l'apprêt de certains papiers ou tissus. 2) Le plâtre additionné de matière colorante. 3) Le plâtre spécialement …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 … La présente position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en matières plastiques, même présentées en … en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et qui adhèrent fermement à un grand nombre de surfaces très …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies … - Broyées ou pulvérisées - Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : 0909.61 - … odeur et d'une saveur aromatiques très caractéristiques. La badiane est l'anis étoilé. La coriandre , le cumin et le …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ … édulcorants sont également compris dans cette position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.17
… Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et … et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages spéciaux conçus et … conteneurs, on peut citer : 1) Les cadres spécialement adaptés au transport des mobiliers. 2) Les cadres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres …
Explanatory notes
… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres … guerre , par exemple les mines terrestres et marines, les grenades sous‑marines, les grenades à main ou à fusil et les … tout genre (d'ogive ou de culot, à temps ou instantanées, radiofusées de proximité, etc.) pour obus, torpilles, etc., …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position … coloriées, revêtues de dessins ou autres décorations, sans adjonction d'autres matières. Par contre, des plaques de … , des panneaux-réclames, plaques-enseignes, plaques-adresses, tableaux, lettres, chiffres et motifs similaires, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un …