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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés …
Section V > Chapitre 25 > Position 2509
… Craie. …
Explanatory notes
… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a) Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b) Le produit connu …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, …
Explanatory notes
… ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, … aux rails en vue d'empêcher les déraillements aux croisements et dans les courbes. Les crémaillères …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou … . A) Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
… Tamis et cribles, à main. …
Explanatory notes
… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à … de tamis et de cribles de la présente position sont : le crin, les monofilaments synthétiques ou artificiels, les … et appareils (de minoterie, à usage agricole, pour le criblage des pierres, minerais, etc.), ces cribles étant, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …
Explanatory notes
… 90.12 ‑ Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. 9012.10 ‑ … dimensions, l'orientation et la disposition atomique des cristaux de la préparation examinée. Ces appareils …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …