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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 38.15 ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… 25.13 ‑ Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - Pierre ponce …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, …
Explanatory notes
… 84.05 ‑ Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs … homogène et servant à la production de gaz de toute nature, quelle que soit l'utilisation du gaz produit …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à … similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à … similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). - …Section V > Chapitre 27
… huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑ Le … des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les … non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux …Legal note
… des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les … non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux … on entend par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières …Classification opinions
… séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme …
Explanatory notes
… et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme … lubrifiantes synthétiques à base, par exemple, de sébaçate de dioctyle ou de dinonyle, d'esters phosphoriques, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …
Explanatory notes
… y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. ‑ … 2°) Soit un aimant permanent ou un électro-aimant qui attirent les limailles ou autres particules métalliques …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et …