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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1
… Statuettes et autres objets d'ornement, en bois …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.4 > 8480.41
… Pour le moulage par injection ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.7 > 8480.71
… Pour le moulage par injection ou par compression …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008 > 9008.50
… Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215 > 8215.10
… Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.3
… et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. …
Explanatory notes
… vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier (+). … le libellé où doivent être recouverts en totalité ou en majeure partie de ces mêmes matières ou de papier (le … ( n° 93.07 ). h) Les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). ° ° ° Notes …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou …