Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.79
INN
… … exatécan … exatécan alideximer … bromure de fentonium … firtécan péglumère … firtécan pégol … galantamine … gimatécan … glaziovine … … bromure d'ipratropium … irinotécan … lobéline … lorajmine … lurtotécan … méféserpine … métaraminol … mirisétron … …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015 > 4015.1 > 4015.12
… Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des … semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et …
Explanatory notes
… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des … semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, … ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, …Legal note
… ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, … (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas); c) les articles confectionnés en filet du n° 56.08; d) …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants … sur l'autre face, d'impressions ou d'illustrations se rapportant à la marchandise qu'ils doivent contenir. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques … hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non …
Section XXI
… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …
Explanatory notes
… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 … et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de … lorsqu'elles sont à l'état de fibres discontinues ( fibres courtes ) ou sous forme de certains câbles de filaments. Il …Legal note
… et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de …Classification opinions
… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les …
Explanatory notes
… 84.36 ‑ Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les … 8436.80 - Autres machines et appareils - Parties : 8436.91 - - De machines ou appareils d’aviculture …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …