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Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… teneur en protéines, calculée sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à partir de flocons de fèves de soja …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en … de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 : 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou … pour usages chimiques ou autres usages techniques : 6909.11 - - En porcelaine 6909.12 - - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… pas fabriqués avec des terres argileuses : A)   Sous le n° 69.01, des produits céramiques obtenus par la mise en forme … d'emploi inférieures à 1.000 °C. B)   Sous les n°s 69.02 et 69.03, les produits céramiques réfractaires proprement dits …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… sont en porcelaine ou en autre céramique, relèvent du n° 69.11 ou du n° 69.12. I.- PORCELAINES Par porcelaines , on entend les … réfractaires (voir, par exemple, la Note explicative du n° 69.09). 69.04 - Briques de construction, hourdis, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques … siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, … isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, … siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre 6903.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … et les articles d'hygiène ou de toilette sont classés au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou tendre) ou dans le … et autres récipients de transport ou d'emballage ( n° 69.09 ). b)    Les baignoires, bidets, éviers et autres …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La présente position couvre une grande …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, … fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la présente position sont compris les …

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