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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette … a) Le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). b) La farine de moutarde, qu'elle soit ou non déshuilée, préparée ou non ( … déshuilées (de graines ou fruits oléagineux autres que de moutarde) ( n°s 23.04 à 23.06 ). …Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.08 ‑ Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. … aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) de …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …
Explanatory notes
… ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2520.10 - Gypse ; anhydrite 2520.20 ‑ Plâtres … se caractérise par le fait qu'au cours de sa calcination il perd une partie de son eau pour donner des plâtres qui, … on ajoute souvent au gypse calciné de faibles quantités de retardateurs. Pour certains besoins spéciaux, le gypse est …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les … la partie supérieure du corps (chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires). Les articles … utilisés pour la pratique de certains sports (maillot de gardien de but de football, par exemple) restent classés …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non … par exemple. L'huile raffinée, que l’on désigne d’ordinaire sous le nom d’huile de colza, est également …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la … n°s 54.02 ou 55.01 . Les fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. … de tuyauterie ( n° 75.08 ). c) Les tubulures ou raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ). …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules …
Explanatory notes
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules … construites pour être montées sur le tableau de bord, le volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. Il s'agit …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - … en matières plastiques de tubes et tuyaux (joints, coudes, raccords, par exemple). Les tubes et tuyaux et leurs …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou …