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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). … l'état de sables, c'est‑à‑dire sous la forme de particules plus ou moins fines provenant de la désagrégation naturelle …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. 2852.10 ‑ De constitution … jaune ). Ces oxydes sont toxiques, ils noircissent à la lumière. Ils sont utilisés dans la préparation de peintures … rouge; il est très peu soluble dans l'eau, très toxique. On l'utilise en photographie (comme renforçateur) ou dans les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en … éléments vibrants, de la musique ou des sons, ainsi que des lumières. On y range également les sièges (fauteuils, … ou ne présente qu'un simple revêtement d'étoffe destiné lui‑même à être recouvert (sièges dits « rembourrés en …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du … enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement de sa gangue. 2) Le soufre non … de poudres finement divisées, par un broyage suivi d'un blutage réalisé par tamisage mécanique ou par entraînement …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… aciers non allies en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. 7206.10 ‑ Lingots 7206.90 ‑ … du fer ou de l'acier coulés après leur fabrication par l'un des procédés décrits dans les Considérations générales … section sensiblement carrée, rectangulaire ou octogonale et l'une des extrémités est plus épaisse que l'autre pour …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. (+). - Antisérums, … - Vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : 3002.41 - …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les … et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour … graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base …
Explanatory notes
… 34.03 ‑ Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les … et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour … ceux à base de silicones et les préparations dites jet lube oils (ou synthetic ester lubes ), sont destinés à être …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …