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Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… vêtement.           Restent toutefois classés au Chapitre 57 ou au n° 58.05 , les articles d'ameublement qui y sont …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… %) et des matières organiques (0,9 %), et que son pH est de 5,76. Application de la RGI 1. Adoption : 2024 … 7. Nitrate …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… en améliorer l'adhérence au sol et la souplesse ( Chapitre 57 ou n° 59.04 , selon le cas). f)     Les produits textiles …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… comportant un support en caoutchouc alvéolaire ( Chapitre 57 ). f)     Les nappes tramées pour pneumatiques ( n ° …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… ou un canevas en ficelle, corde ou textile filés ( Chapitre 57 ). …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… minimale de 98 daN et une résistance moyenne au noeud de 57 daN. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… D'un poids total de 681 kg et d'une vitesse maximale de 25,7 km/h, ce véhicule est muni de roues de petites …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… tapis et autres revêtements de sol, en feutre, du Chapitre 57 . d)    Les feutres touffetés du n° 58.02 . e)    Les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… que les tapis de sol pour véhicules automobiles ( Chapitre 57 ), ne sont pas classés dans la présente position. A.‑ …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… 8205.59 ‑ ‑ Autres 8205.60 ‑ Lampes à souder et similaires 8205.70 ‑ Etaux, serre‑joints et similaires 8205.90 ‑ …

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