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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30
… Autres barres …
Classification opinions
… divisés (horizontalement, verticalement, ou les deux) en ébauches présentant des dimensions spécifiques répondant aux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. 9205.10 - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - … etc.), les clairons, les saxhorns, les bugles, les barytons, les basses, les hélicons, les soubassophones (ou sousaphones), …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les … tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les … marchandises entreposées à ciel ouvert ou chargées sur des bateaux, des wagons, des camions, etc. Elles sont … d'embarcations (de voiliers, de yachts, de bateaux ou barques de pêche, d'embarcations de sport, par exemple) …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20
… Cigarettes contenant du tabac …
Classification opinions
… 1. « Beedies » , composés d'environ 0,2 g de tabac hâché grossièrement, non mélangé, enveloppé dans une …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position … de liège naturel : 1) dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La … les spatules ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les maillets, les râteaux, les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… automobiles, présentées sous forme de feuilles ou de bandes et composées, en poids, de 65 % de caoutchouc …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …