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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage …
Section IV
… SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; … AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN …
Explanatory notes
… SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; … AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.‑ …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; … similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; … fabrication de chapeaux, mais ils sont aussi utilisés dans l'ameublement, la fabrication de chaussures, la confection … peuvent contenir des fils textiles servant principalement à l'assemblage ou au renforcement et pouvant, de surcroît, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs …
Explanatory notes
… 84.36 ‑ Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et …
Explanatory notes
… techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et … On y range : 1) Des ustensiles et appareils pour laboratoires (de recherche, industriels, etc.), tels que …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.14
… Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1 > 0303.13
… Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme …