Système harmonisé
Section XV > Chapitre 80 > Position 8002
… Déchets et débris d'étain. …
Explanatory notes
… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n° …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus … . 2) Les trottinettes à deux ou trois roues conçues pour être montées par des enfants ainsi que par des adolescents … forme d'une voiture de tourisme, d'une jeep, d'un camion, etc. 5) Les jouets à roues actionnés par des leviers à main. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; … de palettes Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des …Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs … ne comprend pas : a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); b) les motifs … ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, …Legal note
… ne comprend pas : a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); b) les motifs … ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … La présente position comprend pour autant qu'ils soient à l'état brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres ouvraisons que … peaux et autres parties d'oiseaux (telles que têtes, ailes, etc.) revêtues de leurs plumes ou de leur duvet. 2) Les …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de … à partir du maïs, du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui sont principalement composés de substances … du sucre de la betterave sucrière. Elles peuvent être humides ou sèches, mais si elles ont été additionnées …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, …
Explanatory notes
… 48.20 ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, … d'exercices et qui comportent des espaces destinés à être complétés à la main sont exclus de la présente position … sont constitués par plusieurs jeux d'imprimés de bureau établis sur papier autocopiant ou comportant des feuilles de …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… 13.02 ‑ Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et … puis concentration des jus obtenus. Il se présente soit à l'état liquide, soit sous forme de blocs, de pains, de bâtons, … moyen d'un solvant organique tel que l'hexane normal ou « l'ether de pétrole ». 5) Les extraits de racines de plantes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que …