Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33
… essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑ Le … ces usages. 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du … de parfum ou de produits cosmétiques; les produits de toilette préparés pour animaux. CONSIDERATIONS GENERALES Les …Legal note
… ces usages. 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du … de parfum ou de produits cosmétiques; les produits de toilette préparés pour animaux. …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables … et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires … des étincelles, tels que les articles de pyrotechnie, les allumettes, le ferro-cérium et certains combustibles. Sauf …Legal note
… et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. …
Explanatory notes
… magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnesium, même pur. 2519.10 ‑ … pour fours électriques. 2) La magnésie calcinée à mort (frittée) , obtenue par calcination à haute température (de …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, … qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de fabrique, vignettes, etc., pour autant que ces impressions conservent …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203 > 6203.4
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103 > 6103.4
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse neige …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; …