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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres … 2923.90 - Autres Les sels organiques d’ammonium quaternaires contiennent un cation azoté … Les plus importants des sels et dérivés de substitution de l’ammonium sont indiqués ci-après : 1) Choline , ses sels …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Bandes autocollantes lumineuses LED flexibles 24 V, 1,3 W, pour intérieur, blanc froid. Les bandes lumineuses sont des produits d’éclairage modulaires pouvant … leur longueur. Les LED des bandes autocollantes lumineuses sont reliées à une carte de circuits imprimés. Un …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE … CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la …
Explanatory notes
… vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. … légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11; b) les graisses … sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11; b) les graisses … sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41
… Sur pneumatiques …
Classification opinions
… en une machine autopropulsée munie d'un moteur diesel, de pneumatiques, d'une flèche télescopique munie d'un treuil et … montée sur un bras télescopique et qui comporte les instruments de commande pour le déplacement et l'utilisation …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. …
Explanatory notes
… 25.11 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. 2511.10 ‑ Sulfate de baryum naturel …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du … n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la …
Explanatory notes
… chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du … n° 94.06; tôles, barres, profiles, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la … par exemple. En raison notamment de leur légèreté, l'aluminium et ses alliages se substituent parfois au fer et …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous …
Explanatory notes
… pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique, métronomes et diapasons de tous … de pianos 9209.92 ‑ ‑ Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 9209.94 ‑ ‑ Parties et … dont les mouvements sont accélérés ou ralentis suivant les numéros d'une échelle graduée placée derrière. Ce …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …