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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. 2102.10 ‑ Levures vivantes … autres micro‑organismes monocellulaires morts 2102.30 ‑ Poudres à lever préparées A.‑ LEVURES La présente position …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. … en matières plastiques de tubes et tuyaux (joints, coudes, raccords, par exemple). Les tubes et tuyaux et leurs …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7106.10 - Poudres - Autres : 7106.91 - - Sous formes brutes 7106.92 - …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, …
Explanatory notes
… 55.08 ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, … discontinues La présente position couvre les fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, … 0308.90 - Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir … à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, propres à l'alimentation humaine restent classées …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ Palplanches 7301.20 ‑ … machines à galets, soit par des assemblages (par rivetage, soudure, sertissage, par exemple) d'éléments laminés. Les … les éléments ainsi obtenus étant ensuite soudés ou rivés de manière à former un angle. 2) Les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. - … bovine - Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : 0210.91 - - De … placées dans leur enveloppe ( n° 16.01 ). Les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats sont aussi …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …