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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …

Classification opinions

… anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel … au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non …

Section I > Chapitre 4

… oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …

Explanatory notes

… oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. … antioxydants ou de vitamines que le lait ne contient pas d'ordinaire. Certains des produits en cause peuvent également …

Legal note

… concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de … n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13

… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du …

Explanatory notes

… - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du … des os, des tendons ou des matières animales similaires, ordinairement au moyen d'eau chaude, acidifiée ou non. A)   …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; … en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, …

Explanatory notes

… 68.06 ‑ Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; … en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …

Explanatory notes

… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou … de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles d'oreilles, etc.), de boîtes de montres, de fume-cigare ou fume-cigarette, de briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur …

Classification opinions

… anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel … au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …

Explanatory notes

… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation …

Explanatory notes

… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux … solvant, destinées à la préparation de l'essence dite d'Orient , qui est utilisée dans la fabrication des perles …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire … préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de …

Explanatory notes

… 38.22 ‑ Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire … ou des facteurs sanguins. Ce sont ou bien des sérums d'origine humaine ou animale ou bien des extraits végétaux de …

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