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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, … outils à main du n° 68.04 , constitués également par des supports et des abrasifs, mais dans lesquels l'abrasif, au …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les …
Explanatory notes
… la fabrication des pâtes de cellulose par le procédé au bisulfite , même concentrées, désucrées ou traitées … en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. Elles se présentent, en … des pâtes de cellulose par le procédé à la soude ou au sulfate , concentrées, désucrées, traitées chimiquement ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …
Explanatory notes
… et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique (+). … 6907.22 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % 6907.23 - - …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du …
Explanatory notes
… de pétrole, résines de coumarone‑indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du … provenant, respectivement, de distillats de pétrole ayant subi un craquage poussé, du goudron de houille, de la …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …
Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …
Explanatory notes
… 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de … textiles végétales autres que le coton et des produits successifs de leur transformation dans l'industrie textile …Classification opinions
… par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à … par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles …
Explanatory notes
… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles … ou de soutien des articulations défaillantes). Ces articles suivent le régime des ouvrages de la matière constitutive. …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en … de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche ( n° 17.02 ). d) Les préparations … de constituants naturels du lait, mais contenant d'autres substances dont la présence dans les produits du présent …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, …