… les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur … visés aux paragraphes a) et b) de ladite Note) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur … est le cas, notamment, des épices et des mélanges d'épices additionnés : a) De diluants destinés à faciliter le dosage …
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… les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur …
… Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique … 5) Les jus de fruits ou de légumes, non fermentés ni additionnés d'alcool ou dont le titre alcoométrique …
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… Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique …
… Tubes de prélèvement et de transport du sang contenant des additifs chimiques, en matières plastiques, dans lesquels … Ces tubes ont un intérieur stérile et contiennent des additifs en quantités prédéterminées suivant les volumes de …
… d'huile de poisson, de vitamines, de minéraux et d'additifs alimentaires, conditionnée pour la vente au … d'huile de poisson, de vitamines, de minéraux et d'additifs alimentaires, conditionnée pour la vente au …
… utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis 2924.19/1. … utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis 2933.69/1. Adoption : 1964 … 3. Mélanges de composés d'addition à bas poids moléculaire, présentant divers degrés …
