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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de … abrasifs naturels ou artificiels, même avec parties (âmes, tiges, douilles, etc.) en autres matières, ou avec leurs … ; en pelleterie : Chapitre 43 ; en liège : Chapitre 45 ; en tissus : Chapitre 59 ; en céramique : n° 69.09 , …Legal note
… assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement … sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes … des parties spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à main du n° 84.66 . Sont toutefois exclues dans …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… 23.09 ‑ Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. 2309.10 ‑ Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres Cette … animal, mais ils interviennent dans l'édification des tissus ou des différentes productions (lait, œufs, etc.). …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑ Le … ne comprend pas : a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette …Legal note
… ne comprend pas : a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette … à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.- Aux fins … on entend par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières …Classification opinions
… d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit … déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit … déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1970 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A … outre la laine, les poils (de yack, de chèvre mohair ou du Tibet, par exemple) et d'autres matières textiles (notamment …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et … originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou …Legal note
… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07; … originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …