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Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20

… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00

… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00

… déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de … (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Legal note

… état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de … (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Section II

Explanatory notes

… VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Section IV

Explanatory notes

… HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Section XI > Chapitre 59

Section IX > Chapitre 44

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre … réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets. Les légumes présentés dans … et des farines, semoules, poudres, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets de pommes de terre ( …

Legal note

… la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre …

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