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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… à l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans les … en plomb, définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV (excepté les baguettes simplement coulées destinées à … celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI ), les câbles avec gaines en plomb, constituant des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… de contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : 1994 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… d'une bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1999 …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… la présente position conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1)    L'alliage fritté tungstène‑cuivre, … faite notamment des ressorts ‑ relèvent des Sections XVI et XVII . C'est ainsi qu'un contact électrique complet en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… le moteur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8714.10/1. Adoption : 2014 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 1 Canal d'alimentation avec …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22

Classification opinions

… produire. Application des RGI 1 et 6 (Note 3 de la Section XVI). Adoption : 2013 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… d'air chaud destinés à chauffer les véhicules de la Section XVII. Cependant, les appareils distributeurs d'air chaud, … être reliés à ce moteur, sont à classer dans la Section XVII , en vertu des dispositions de la Note 1 g) de la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… sont exclus de la présente position ( Section Section XIV, XV ou XVI ). D'autre part, bien qu'elles proviennent du travail …