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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou …
Explanatory notes
… similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou … sommier), les traversins, les oreillers, les coussins, les poufs, etc. 3) Les sacs de couchage. La présence, dans ces … 40.14, 40.16, 63.06 ou 63.07 ). c) Les enveloppes de poufs, en cuir ( n° 42.05 ). d) Les couvertures ( …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les …
Explanatory notes
… et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les … 8433.60 - Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles 8433.90 - Parties … à paille ou à fourrage. B. Le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, a l’exclusion …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …