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Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54

… (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae) …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4

… (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5

… (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de …

Legal note

… de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de …

Section XV

Explanatory notes

… et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 … de ressorts en métaux communs, autres que les ressorts d'horlogerie (n° 91.14);          c)   les articles des … * *    * Il est à noter toutefois que les ressorts d'horlogerie sont exclus par la Note 2 b) de la présente …

Legal note

… et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 … de ressorts en métaux communs, autres que les ressorts d'horlogerie (n° 91.14);          c)   les articles des …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);        l)     les meubles, … et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes …

Legal note

… les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);        l)     les meubles, … et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        k)    les articles du …

Legal note

… Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        k)    les articles du …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les articles du …

Legal note

… Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les articles du …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs …

Legal note

… de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs …

Section XX > Chapitre 95

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