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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique …
Explanatory notes
… PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, PEROXYDES D’ACETALS ET D’HEMI-ACETALS , PEROXYDES DE CETONES, EPOXYDES … peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals , peroxydes de cétones (de … sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 38.15 ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non … ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant … position comprend les préparations propres à initier ou accélérer certains processus chimiques. Ne sont pas compris …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …
Explanatory notes
… plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2520.10 - Gypse ; … calcium naturel anhydre, utilisée dans la fabrication de l'acide sulfurique ou de certains genres de plâtres. Le plâtre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non … débit, etc.). D) Les écrans thermiques et biologique (en acier, béton, plomb, etc.). Certaines machines, certains … biologique. Ces machines, appareils et dispositifs n 'acquièrent pas pour autant le caractère de parties de …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Classification opinions
… a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, … un oxhydrile (–OH) ce qui reste constitue un radical acide (acyle) qui peut être représenté schématiquement par la …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles … , destinés à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes … plusieurs qualités différentes suivant sa teneur en groupes acétates non hydrolysés. Ce sont d'excellents agents … des couvertures et des vêtements, etc. Les poly(acétals de vinyle) peuvent être préparés en faisant réagir …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des … de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …