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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en …
Explanatory notes
… le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en … par la suite. 17) Les apprêteuses et les machines pour l'enduction ou l'imprégnation des fils ou tissus au moyen …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, …
Explanatory notes
… similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, … épuisées, de l'extraction du sucre de la betterave sucrière. Elles peuvent être humides ou sèches, mais si …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… pour la vente au détail. Elle est composée d’eau, de sucre, de divers jus de fruits à base de concentrés (raisin, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …
Explanatory notes
… coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). … n'ayant pas la forme habituelle des couteaux et utilisés en boucherie, charcuterie et dans la cuisine pour couper les …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris … Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants 0404.90 ‑ Autres La présente …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en … déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en … 3) Menus branchages, fagots, sarments de vigne, cotrets, souches et racines d'arbres. B) Les bois en plaquettes ou …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en … produits traités. Ils ne doivent, en particulier, comporter aucune adjonction de substances interdites par la Note 5 A) …Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de … des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits … les tabacs bruts et les tabacs fabriqués mais aussi les succédanés de tabac fabriqués, qui ne contiennent pas de …Legal note
… des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés … de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …
Explanatory notes
… ‑ Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés … articles comportent les éléments suivants : A) Une âme conductrice enveloppée dans une ou plusieurs gaines …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …