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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… à l'avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois personnes. La partie supérieure du véhicule est … chauffeur inclus, et marchandises) est de 1.140 kg. Le poids en charge maximal du véhicule est de 2.450 kg. … une capacité de charge de 545 kilos (conducteur, passager, accessoires et chargement compris). Ce véhicule a une …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). Alors que l'ardoise naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette position reprend les … à un poids de 5 cg ou moins , avec ou sans leurs poids. Toutefois, les poids (même en métaux précieux) présentés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30
… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …
Classification opinions
… 1. Cartouche enfichable (ROM) (mémoire à lecture seule) pour micro-ordinateurs (machines … la cartouche ROM devient une partie accessible de la mémoire du micro-ordinateur, le programme contenu dans cette cartouche accroissant les possibilités de traitement de l'information …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14
… D'un poids supérieur à 150 g/m² …
Classification opinions
… de polymère de chlorure de vinyle (PVC) non alvéolaire d’un poids de 252 g/m 2 combinée à un support en nontissé de filaments de polypropylène (PP) d’un poids de 28 g/m 2 . Le produit se pr ésente en rouleaux ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… dessus de la cabine du conducteur mais couvre uniquement la paroi arrière de la cabine; le fond du plateau ne s'élève ni … 97 km/h; - Les pneumatiques sont du type 315/80R22.5; - Le poids en ordre de marche (poids à vide) est de 11,17 tonnes et le rapport poids à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… de sodium (conservateur) et bêta-carotène (colorant)) (moins de 1 %) et d'eau, utilisée dans la fabrication de boissons non alcooliques. La préparation contient toutes les … odoriférantes nécessaires pour obtenir le produit final, à savoir une boisson non alcoolique à l'orange. Application …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et … autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et … autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. 3105.10 - Produits du …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …