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Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par …
Explanatory notes
… 13.01 ‑ Gomme laque; gommes, résines, gommes‑résines et oléorésines … que la cochenille et le kermès. Les principales variétés commerciales de gommes laques (désignées plus brièvement et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la …
Explanatory notes
… 90.11 ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la … agrandie dudit objet. Les microscopes optiques se composent ordinairement et essentiellement : I. D'un … duquel on observe l'image agrandie. La partie optique comporte, en outre, généralement, un système d'éclairage de …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris …
Explanatory notes
… 90.28 ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris … et accessoires Les appareils de la présente position comprennent en règle générale un dispositif mis en mouvement …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou … ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou … ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE DE VOIES …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.44
… Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.54
… Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose … purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même …
Explanatory notes
… 17.02 ‑ Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose … purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même … en poids à l’état sec 50 % de fructose La présente position comprend les autres sucres à l'état solide, les sirops de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou … émaillés 7323.99 ‑ ‑ Autres A.‑ ARTICLES DE MENAGE OU D'ECONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES Ce groupe couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …