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Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et … et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, …

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… et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les … ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les coupeuses de tous types pour le travail …

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… distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les … ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les coupeuses de tous types pour le travail …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… du n° 70.11;       c)   les machines et appareils du n° 84.86;       d)   les aspirateurs des types utilisés en … ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des machines à laver la vaisselle (n° 84.22), des …

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… du n° 70.11;       c)   les machines et appareils du n° 84.86;       d)   les aspirateurs des types utilisés en … ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des machines à laver la vaisselle (n° 84.22), des …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (n° 28.42), les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les … le prométhium (n° atomique 61), le polonium (n° atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84; …

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… cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (n° 28.42), les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les … le prométhium (n° atomique 61), le polonium (n° atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84; …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        …

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… n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        …

Section VI

Explanatory notes

… répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans … répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position …

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… répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans … répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les …

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… du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.52;        f)     les sources lumineuses et appareils …

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… spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.52;        f)     les sources lumineuses et appareils …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… dénommées et des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce … ou bâti, on a affaire à une perceuse mécanique du n°  84.59 . De même, une cisaille à métaux tenue à bout de bras …

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… dénommées et des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… Chapitre 82;        f)    les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité … du Chapitre 71 . b)    Les pierres lithographiques du n° 84.42 . c)     Les plaques (en ardoise, en marbre, en …

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… Chapitre 82;        f)    les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité …

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