Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). ‑ … définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas 0,15 mm . Les feuilles et bandes de la présente …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs …
Explanatory notes
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol … et porte‑cachets, tampons‑buvards. Sont par contre exclues de la présente position, les corbeilles à papier …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils … ne contenant pas de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …
Explanatory notes
… chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, …
Explanatory notes
… en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, … provenant de la mouture et du traitement des céréales, à l'exclusion des farines ( n°s 11.01 et 11.02 ), des gruaux, … à établir entre les produits de la présente position et les exceptions mentionnées, voir le point 1) des Considérations …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La présente … sur laquelle est fixée une tête en autre métal commun ( à l'exclusion du cuivre et des alliages de cuivre) ou en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …
Explanatory notes
… d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. 9015.10 ‑ Télémètres …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …