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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés … et horloges factices. 18) Les ensembles ayant un caractère éducatif : boîtes de chimie, d'électricité, de petit …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.96
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, …
Explanatory notes
… fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, … feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3) découpés de forme … ou conditionnée pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ( n ° …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ … ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants 0404.90 ‑ Autres La présente position comprend …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les … préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. …
Explanatory notes
… pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les … préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. 3304.10 - Produits de maquillage pour les lèvres … par injection sous-cutanée pour supprimer les rides et redonner du volume aux lèvres (y compris ceux contenant de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié …