WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de … fixation aux branchages; c'est pourquoi ils se présentent quelquefois mélangés à des brindilles. B) Les déchets … de la bourrette. G) Les effilochés. Ils sont obtenus par effilochage de chiffons ou d'autres déchets de tissus, …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et échalotes 0703.20 ‑ Aulx … présente position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, ci‑après : 1) Les oignons (y compris les …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) . 5505.10 ‑ De fibres synthétiques 5505.20 ‑ De … et autres effilochés), c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenues par effilochage de chiffons, de déchets de fils, etc. Tous les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - … vinylidène, les fluoropolymères et les polymères d'autres oléfines halogénées. En ce qui concerne le classement des …Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. 2852.10 ‑ De constitution chimique définie 2852.90 ‑ Autres Cette position comprend les … ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, autres que les amalgames. On indique, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …