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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever …
Explanatory notes
… mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever … par certaines espèces de micro‑organismes (presque exclusivement du genre Saccharomyces ), qui se reproduisent … et des agents antioxydants. Ces produits demeurent classés ici à la condition que l’addition de ces ingrédients …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …
Explanatory notes
… fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5103.10 ‑ Blousses de laine ou … 4) Les déchets (vieilles laines) provenant du débourrage d'articles usagés, tels que matelas, coussins. Certains … et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur classification. Suivant leur état, ces déchets peuvent être …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… aciers non allies en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. 7206.10 ‑ Lingots 7206.90 ‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… dits « commandes à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures …
Explanatory notes
… de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures … d'oxyde de carbone, etc., utilisé pour le chauffage ou l'éclairage. Le gaz obtenu par carbonisation (gazéification) … que le gaz de haut fourneau, par exemple, sont également classés dans la présente position; il en est de même des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme … également les Considérations générales ci‑dessus), sont classés ici les parties et accessoires des instruments ou …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les … Les frondes ayant le caractère de jouets sont classées au n° 95.03 . 4) Les fusils, carabines et … utilisant des gaz comprimés autres que l'air sont également classés ici. 5) Les armes similaires fonctionnant sous …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° … non combinée, qui peut s'éteindre en présence de l'eau. Est exclue de la présente position la chaux purifiée (oxyde ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou …
Explanatory notes
… 83.08 ‑ Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou … mécanique (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, les rivets borgnes à tige dont le mouvement de la …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …