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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires …
Explanatory notes
… de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires … libellé, elle englobe également les fontaines-lavabos. Les réservoirs de chasse en céramique restent classés dans la … ils sont destinés à être fixés à demeure, tels que porte-savons, porte-éponges, porte-brosses à dents, crochets pour …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou …
Explanatory notes
… imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou … ou publicitaire; 2 ° ) Les cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels pour toute circonstance. …Section VIII > Chapitre 42
… cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en …
Explanatory notes
… cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, …
Explanatory notes
… 96.01 ‑ Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, … les feuilles, plaques, baguettes, morceaux ou pièces d’ivoire, d’os, d’écaille de tortue, de corne, de bois …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages …
Explanatory notes
… bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages … pour enfants et les cuvettes d'aisance pour le camping. Les réservoirs de chasse en matières plastiques restent classés … de lit et les vases de nuit ( n° 39.24 ). b) Les porte‑savons, porte‑serviettes, porte‑brosses à dents, …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, …
Explanatory notes
… ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, … elle relève du n° 15.01 . La graisse d'oie ou d'autres volailles des espèces domestiques ou sauvages, non fondue ni …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. …
Explanatory notes
… dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. 8805.10 - Appareils et dispositifs pour … au départ. L'impulsion et l'accélération nécessaires à l'envol sont obtenues par l'action de l'air comprimé, de la … remorque relèvent respectivement des n°s 87.05 ou 87.16 (voir toutefois la Note explicative de cette dernière …Section VIII
… ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN …
Explanatory notes
… ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.6 > 8462.63
… Servopresses …