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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles … utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés … généralement au moyen d'un galet de friction entraîné directement par le pneu ou la jante de l'une des roues. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties … électromagnétique. Généralement, les deux éléments, c'est‑à‑dire la lampe proprement dite et la source d'énergie, sont assemblés en connexion directe, le plus souvent dans un boîtier commun. Toutefois, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de … seringues à injections, à ponctions, pour anesthésie, pour irrigation ou lavage de plaies, à aspiration (avec ou sans …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de … de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …
Explanatory notes
… ou d’autres radiations ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de … de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement (+). ‑ …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. 3005.10 - Pansements adhésifs et … articles tels que la ouate, la gaze, les bandes et articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses …
Explanatory notes
… coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses … moufles, buses, tuyères, tampons, brûleurs et pièces similaires pour fours; cazettes, rondeaux et pièces du même … ne sont pas des objets cuits après façonnage ( n° 38.24 ). (Voir la Note explicative correspondante). ° ° ° Note …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter … des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter … des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de … avec une brosse à dents, destinées à nettoyer ou à polir les surfaces accessibles des dents ou à d'autres fins, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de …
Classification opinions
… jusqu'à 200 kg de charge et atteindre une vitesse maximale d'environ 20 km/h. Ces véhicules sont conçus pour être … conçus pour effectuer des exercices en relation avec la circulation routière. Adoption : 1999 … 2. Trottinettes à … enfants, constituées d'une plate-forme, d'une colonne de direction non réglable et de petites roues pleines. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs …