… e) les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17; f) les parties et … microscope électronique demeure toujours une pompe du n° 84.14 , qu'un transformateur, un électro‑aimant, un …
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… e) les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17; f) les parties et …
… en métaux communs, autres que les ressorts d'horlogerie (n° 91.14); c) les articles des n°s 83.01, 83.02, 83.08, … de la présente Section et qu'ils relèvent du n° 91.14. Indépendamment des exclusions visées par la Note 1 de la …
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… en métaux communs, autres que les ressorts d'horlogerie (n° 91.14); c) les articles des n°s 83.01, 83.02, 83.08, …
… à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des … pour usages domestiques, etc.) sont classés aux n°s 85.14 et 85.16. Il est à noter en outre que certains modules de … par exemple des pompes et ventilateurs ( n°s 84.13 ou 84.14 ), des articles de robinetterie ( n° 84.81 ), des …
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… à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des …
… sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %. 2.‑ Au sens du n° 2701.12, on entend par houille … sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur …
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… sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %. 2.‑ Au sens du n° 2701.12, on entend par houille … sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur …
… classés séparément, respectivement dans les n°s 6206.30 et 6214.90. Les trois composants sont présentés ensemble, … Voir également les Avis 6206.30/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …
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