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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906 > 6906.00
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du …
Explanatory notes
… les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du … LES PREPARATIONS AUXILIAIRES DE LAVAGE) ET PREPARATIONS DE NETTOYAGE, MEME CONTENANT DU SAVON, AUTRES QUE CELLES DU … préparations auxiliaires de lavage) et les préparations de nettoyage, à base de savon ou d'autres agents de surface …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des … ailleurs (+). 3824.10 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie 3824.30 ‑ Carbures métalliques non … position comprend : A.‑ LIANTS PREPARES POUR MOULES OU NOYAUX DE FONDERIE La présente position couvre les liants …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par …
Explanatory notes
… moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par … ébauches, outils de formage, pots; etc. 2) Les tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), raccords et autres pièces pour …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins …
Explanatory notes
… électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins … - - En métal 8505.19 - - Autres 8505.20 ‑ Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins … formant bobine et, à l'intérieur de cette bobine, un noyau de fer doux massif ou feuilleté. Le champ magnétique …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des …
Explanatory notes
… 84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des … et appareils du type fermier. 8437.10 - Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. …
Explanatory notes
… en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de … travail plus poussé qu'un simple traitement en vue de leur nettoyage, de leur désinfection ou de leur conservation … ou en parties de plumes, à l'exception des articles en tuyaux et en tiges de plumes. Ce sont notamment : 1) Les …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans …
Explanatory notes
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans … à la fois neufs (c'est‑à‑dire non oblitérés) et d'un type ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans … publicité ( n ° 49.11 ). b) Les timbres non oblitérés n'ayant pas cours, ni destinés à avoir cours dans le pays de …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y …