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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses … - - Rubis, saphirs et émeraudes 7103.99 - - Autres La présente position couvre un ensemble de substances minérales …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles …
Explanatory notes
… bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles … et autres dispositifs de fermeture 7010.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des récipients en verre …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer …
Explanatory notes
… 28.21 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de … travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. 7015.10 - Verres de lunetterie médicale 7015.90 - Autres La présente position couvre : A) Les verres bombés, cintrés, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
Explanatory notes
… à éviter le ripage pendant le transport et à faciliter la manutention, tels que peintures contenant un pigment antirouille actif, par exemple minium de plomb, …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
Explanatory notes
… dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes … extérieurs des cocons; on accroche ces frisons au moyen de brosses ou de balais, puis on les coupe pour ne dévider que la partie filable du brin; ils se présentent généralement en boules ou en cordes irrégulières. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de …