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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.03 ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire … d'aluminium sont, en outre, utilisées en pyrotechnie, en aluminothermie, pour la protection d'autres métaux par …Section XI > Chapitre 63 > Position 6305
… Sacs et sachets d'emballage. …
Explanatory notes
… 63.05 ‑ Sacs et sachets d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres … position comprend les sacs et les sachets, des types normalement utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur transport, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et … pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …
Explanatory notes
… pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et … pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires 8438.20 - Machines et appareils pour la … ou de leur mise en conserve, et ce, qu’il s’agisse de l’alimentation humaine ou de l’alimentation animale, à …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.4
… Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; … du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; … ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ( n° 23.01 ), et divers autres produits …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines … matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines … matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. - …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, … pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées …
Explanatory notes
… 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules … ni comprises ailleurs. 1901.10 - Préparations pour l’alimentation des nourrissons et enfants en bas âge, … extraits de malt servent notamment pour la préparation d'aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits … agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …