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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
Explanatory notes
… partie de ce groupe : 1) Les émetteurs utilisés dans les stations de départ pour la radiodiffusion ou la télévision. … d'altitude pour télévision que l'on monte sur des avions (stratovision). 3) Les émetteurs‑relais de reportage, dits … centre émetteur des signaux présentant les vues prises au studio ou en tout autre lieu. 4) Les émetteurs de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément (+). 8415.10 - Des types … ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) 8415.20 - Du type de … (chaque pièce d’habitation, par exemple). Du point de vue structurel, les machines et appareils pour le …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
Explanatory notes
… sont normalement utilisés dans les régies de contrôle des stations de télévision ou dans la télévision en circuit …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; …
Explanatory notes
… pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; … principale . Parmi ces bateaux, qui sont généralement stationnaires lorsqu'ils assurent leur fonction, on peut … reposent sur le fond afin d'assurer une grande stabilité à la plate‑forme de travail maintenue au‑dessus du …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.30
… Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.14
… De Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.)) …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du …